Mentions légales – Les Cours Artémis

Mentions légales

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004

1. Éditeur du site

Le présent site, accessible à l’URL www.cours-artemis.fr, est édité par :

  • Nom de la structure : Les Cours Artémis
  • Siret : 520 778 234 00051
  • Responsable de la publication : Eudes LOEMBA
  • Adresse : 60 rue François 1er, 75008 Paris, France
  • Email : contact@lescoursartemis.fr
  • Téléphone : 07 82 45 80 33

2. Hébergement

Le site est hébergé par :

  • Hébergeur : Hébergement o2switch
  • Adresse : Chemin des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand, France
  • Téléphone : 04 44 44 60 40
  • Site web : www.o2switch.fr

3. Accès au site

Le site est accessible 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, sauf cas de force majeure, interruption programmée ou non et pouvant découler d’une nécessité de maintenance. L’éditeur ne saurait être tenu responsable de toute interruption ou dysfonctionnement.

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur ce site (textes, images, graphismes, logo, icônes, vidéos, documents pédagogiques, structure générale) est la propriété exclusive des Cours Artémis, sauf mentions contraires.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle des éléments du site, par quelque procédé que ce soit, est interdite sans l’autorisation écrite préalable de l’éditeur.

5. Données personnelles

Les Cours Artémis s’engagent à respecter la confidentialité des données personnelles communiquées par les utilisateurs du site.

Les informations collectées via les formulaires (nom, prénom, adresse email) sont destinées uniquement à un usage pédagogique, administratif ou de contact. Elles ne sont ni vendues, ni cédées à des tiers.

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de vos données personnelles. Toute demande peut être adressée par email à : contact@cours-artemis.fr

6. Cookies

Le site peut être amené à utiliser des cookies afin d’améliorer l’expérience utilisateur, réaliser des statistiques de navigation ou proposer des contenus adaptés.

L’utilisateur peut configurer son navigateur pour refuser les cookies ou être informé de leur utilisation.

7. Responsabilité

Les informations diffusées sur le site sont fournies à titre indicatif. Malgré tout le soin apporté à leur exactitude, l’éditeur ne peut garantir l’absence d’erreurs ou d’omissions.

L’utilisateur est seul responsable de l’utilisation qu’il fait des contenus proposés sur le site.

8. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.

© 2026 – Les Cours Artémis – Mentions légales